ROSA MOSQUETA
Présentation de la marque ROSA MOSQUETA
Déposée le 3 août 1995 par la société étrangère AUBREY ORGANICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSA MOSQUETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROSA MOSQUETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROSA MOSQUETA arrivera à expiration en date du 3 août 2025.
AUBREY ORGANICS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291150 - Publication au BOPI 2005-06-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2015 n°2594062 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-28
Inscription le 7 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°686689 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07