Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSA MOSQUETA
AUBREY ORGANICS, INC., Société de droit américain

Numéro de dépôt :
95583605
Date de dépôt :
03/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2025

Présentation de la marque ROSA MOSQUETA

Déposée le 3 août 1995 par la société étrangère AUBREY ORGANICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSA MOSQUETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la société étrangère AUBREY ORGANICS domicilié(e) 4419 N. Manhattan Avenue, TAMPA - 32614 - FLORIDA - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ROSA MOSQUETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROSA MOSQUETA arrivera à expiration en date du 3 août 2025.

AUBREY ORGANICS a également déposé les autres marques suivantes : AUBREY ORGANICS


AUBREY ORGANICS, INC., Société de droit américain - 4419 N. Manhattan Avenue, TAMPA - 32614 - FLORIDA - États-Unis


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291150 - Publication au BOPI 2005-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2015 n°2594062 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 7 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°686689 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Produits de soins de beauté, à savoir shampooings, lotions pour les cheveux et le cuir chevelu, rinçages, laques, crèmes et huiles, gels coiffants; préparations pour les soins du corps, à savoir savons pour le corps et le visage, shampooings pour le corps, toniques, démaquillants, masques hydratants, huiles, lotions, crèmes, déodorants à usage personnel, préparations faciales à pulvériser, rinçages pour la bouche, préparations de bronzage et de protection contre le soleil, savons, produits de maquillage; produits pour les soins des animaux domestiques, à savoir shampooings et produits à pulvériser